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1. Introduction
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2. Accès et Utilisation du Site

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3. Contenu et Propriété Intellectuelle

• L'ensemble des contenus disponibles sur le Site (textes, visuels, logos, architecture du site, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

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4. Responsabilités

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5. Données Personnelles et Confidentialité

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6. Liens Externes

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7. Modification des CGU

• COZY PRODUCTION se réserve le droit de modifier, actualiser ou adapter les présentes CGU à tout moment. Les nouvelles dispositions prendront effet dès leur mise en ligne.

8. Droit Applicable et Juridiction

• Les présentes CGU sont régies par le droit français.

• Tout différend relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de RENNES.

9. Contact
Pour toute demande d’information ou réclamation, veuillez nous contacter à : contact@cozyproduction.fr

CEO : Lucas Tily

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Pour en savoir plus, consultez notre article « Créer une politique de Termes et Conditions ».